Agression: peut-on être condamné si on n’intervient pas ?

Written by Jeremy Vanderoost on . Posted in News

Suite à une agression sexuelle subie à Lille par une jeune française, Fred P. de notre club de Braine-l’Alleud à réuni des articles de presse très intéressants concernant la non-assistance à personne en danger.

Agression: peut-on être condamné si on n’intervient pas ?

Le 23 avril, une jeune femme s’est fait agresser dans le métro lillois pendant trente minutes. Les témoins présents ne sont pas intervenus. Le procureur de la République de Lille Frédéric Fèvre a ouvert une enquête annonce le quotidien Le Figaro. Les usagers pourraient être poursuivis. Et en Belgique ?

“Oui dans la mesure où l’absence de réaction est un des éléments constitutifs de la non-assistance à personne en danger”, explique Denis Bosquet avocat pénaliste et ancien professeur de droit pénal à l’ULB. “On est obligé d’intervenir si il n’y a pas de danger pour soi-même”. L’article 422 bis du code Pénal précise, en outre, qu’il ne faut pas non plus qu’il y ait de danger “pour autrui”.

Dans le cas d’une agression, il appartient donc au juge d’évaluer ce danger. “Ce sera compliqué pour une agression. Si la personne est armée, il sera difficile de dire qu’il n’y avait pas de danger“, indique Denis Bosquet.

Autre condition pour être condamné: constater personnellement le danger auquel se trouvait exposé la victime. “Lorsqu’il n’a pas constaté personnellement le péril auquel se trouvait exposé la personne à assister, l’abstenant ne pourra être puni lorsque les circonstances dans lesquelles il a été invité à intervenir pouvaient lui faire croire au manque de sérieux de l’appel ou à l’existence du risque”.

Une personne condamnée pour non-assistance à personne en danger encourt de 8 jours jusqu’à un an d’emprisonnement et/ou une amende de cinquante à cinq cents euros.

Agression : Pourquoi ne réagit-on pas ?

 Vidéo

Le reportage de France 2
La bande annonce de “38 témoins” sur Cinebel

Ce mardi, à Lille, une mère de famille s’est fait agresser sexuellement dans le métro lillois pendant trente minutes. Aucun passager du métro, une dizaine selon le un commandant de la DDSP59 cité par le quotidien Le Figaro, n’a réagi. Pourquoi ? L’effet du passant. Apparemment.Depuis les années 60 et le viol puis le meurtre devant des témoins de Kitty Genovese, une femme de 28 ans, à New-York, de nombreuses recherches en psychologie ont été lancées.

La psychologie sociale appelle cela l’effet du passant. La situation est incomprise, on a peur du risque et le groupe inhibe. Plus on est en groupe, plus on hésite. “Un être humain hésite. J’y vais, j’y vais pas. Il est un peu passif. C’est là qu’intervient le phénomène central : la contagion de groupe. S’il ne voit personne autour de lui qui bouge, cela va favoriser sa passivité. Si par hasard, quelqu’un se déclenche, il y a deux ou trois personnes qui vont le suivre, c’est la dynamique de groupe”, explique Roland Coutanceau, psychiatre et criminologue. dans un reportage de France 2.

C’est dans ce but que le réalisateur belge Lucas Belvaux a souhaité réaliser le film “38 témoins” pour sensibiliser les citoyens. “Parfois il suffit de dire “stop” ; “arrêtez !” ; “Qu’est-ce que vous faites ?”, s’approcher, faire un pas, sortir son téléphone, appeler la police. Il suffirait probablement qu’une seule personne se lève dans le métro pour que les autres accompagnent”.

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